Mentions Légales

1. Éditeur

2. Hébergeur

3. Conception et développement

Le site climate-innov.com a été conçu et réalisé par le service communication de la société.

4. Informatique et libertés

Ce site internet est conforme à la Dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la commission nationale de l’informatique et des libertés, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’acheminement de notre lettre d’information. En aucun cas, les données recueillies ne seront cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données personnelles vous concernant. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de notre lettre d’information via le lien de désinscription présent dans chaque newsletter ou en adressant votre demande par e-mail à contact@climate-innov.com. Votre requête sera traitée dans un délai maximum de 30 jours.

5. Copyright et propriété intellectuelle

Les contenus de ce site sont la propriété exclusive de la SAS Climate Innov. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments, partielles ou totales, est strictement interdite sans l’accord express écrit de la SAS Climate Innov.

6. Limitation de responsabilité

Le présent site a vocation d’être le site officiel de la SAS Climate Innov (France) et de la SARL Climate Innov Digital (Tunisie) qui ne sauraient être tenues pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétations des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.